Engagez-vous à nos côtés !
Les Hôpitaux de Chartres s’ouvrent au mécénat.
Seuls, les Hôpitaux de Chartres ne pourront supporter toutes les actions innovantes prêtes à être lancées pour faire de l’établissement un hôpital moderne et à la pointe du progrès.
Favoriser les futurs investissements (locaux ou équipements) et améliorer le quotidien des patients, de leur famille et des personnels de l’hôpital font partis des priorités.
Il n’y a de petits dons ! Nous avons besoin de vous.
Comment faire un don ?
Organisme d’intérêt général, à but non lucratif, le Centre Hospitalier de Chartres est habilité à recevoir des dons et legs, conformément à la législation fiscale en vigueur. Si vous souhaitez contribuer à l’amélioration des conditions d’accueil et de prise en charge des personnes admises à l’hôpital (financement d’équipements hospitaliers…), nous vous informons de la démarche à suivre et des avantages fiscaux qui en résultent.
Démarche :
- Rédiger une lettre, précisant l’objet de votre don ou de votre legs, en mentionnant votre adresse postale et vos coordonnées électroniques et/ou téléphoniques;
- Libeller le chèque à l’ordre du Trésor public;
- Adresser ces deux documents (lettre et chèque) à : Monsieur le Directeur des Hôpitaux de Chartres – BP 30407 – 28018 CHARTRES CEDEX
Avantages fiscaux
Pour les particuliers
Cf. Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts /BOI-IR-RICI-250-10-20-10-20121001 et BOI-IR-RICI-250-10-10-20160726
Les dons manuels ouvrent droit à réduction fiscale (Article 200 du Code Général des Impôts) : 66% des sommes versées sont déductibles dans la limite de 20% du revenu imposable annuel. Vous recevrez un reçu fiscal de la Trésorerie (imprimé cerfa N° 11580*03 intitulé « Reçu au titre des dons à certains organismes d’intérêt général ») que vous pourrez joindre à votre déclaration de revenus.
Ainsi, si vous donnez 100 euros, votre don ne vous coûtera en réalité que 34 euros.
Pour les entreprises
Votre entreprise pourra bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu ou les sociétés de 60% du montant de ses versements dans la limite de 5 pour mille de son chiffre d'affaires Hors Taxes. Au-delà de 5 pour mille ou en cas d'exercice déficitaire, le report est possible sur les 5 exercices suivants. (Article 238 bis du code général des impôts).
Pour plus de renseignements: contacter le secrétariat de la direction des usagers et de la communication (Tél : 02.37.30.30.14)